L'association c'est quoi ? J'peux y participer ?

Article 1 Création
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre



Article 2 Objet
L'association Frenezy sert de cadre légal à une communauté d'individus réunis autour de loisirs communs, parmi lesquels les jeux vidéo massivement multijoueurs (dits « MMOG »). Elle permettra également de mettre en commun des fonds pour supporter la location ou l'achat de matériel et services pour les besoins de ses membres, et ce en toute transparence.

Article 3 Durée
L'association n'a pas de durée de vie prédéfinie. Voir article 15.

Article 4 Siège social
Le siège est fixé 4, rue Noas Daumesnil 77370 Nangis. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 5 Composition
L'association se compose de membres fondateurs et d'adhérents.

Article 6 Admission
Est admise au sein de l'association toute personne remplissant les conditions décrites dans la procédure d'adhésion (voir le § II du règlement intérieur).

Article 7 Les Membres
Sont membres fondateurs les adhérents à l'association depuis sa création. Ils n'ont pas de droits ou de devoirs particuliers.

Article 8 Radiations
La qualité de membre se perd :

Par la démission
Par le non-paiement de la cotisation
En commettant une faute grave
Par le décès

En cas de radiation pour non-paiement de la cotisation, l'intéressé aura été préalablement invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. SI la raison est une faute grave, c'est avec les dirigeants de la communauté que le fautif s'expliquera (voir le § I du règlement intérieur « Administration interne de l'association »).

Article 9 Les ressources
Elles comprennent : le montant des droits d'entrée et des cotisations ; les subventions de l'état, des régions, des départements, des communautés de communes et des communes ; toutes ressources autorisées par la loi (dons manuels, subventions privées, partenariats, ...) ; un serveur vocal, un canal de discussion IRC, un nom de domaine et un forum de discussion.

Article 10 Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 6 membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
Un président et son adjoint,
Un trésorier et son adjoint,
Un secrétaire et son adjoint.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 11 Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les ans, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil absent sans excuse pourra être considéré comme démissionnaire.

En raison de l'éclatement géographique des membres, ces réunions auront lieu en audio ou vidéo-conférence. Un compte-rendu sera mis à disposition des membres.

Article 12 Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de juillet ou d'août : quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.

L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Ne devront être traités, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Les décisions ne seront valablement prises en assemblée générale ordinaire que si elles sont acceptées à la majorité des membres présents ou représentés ayant droit de vote. Chaque électeur ne peut disposer de plus de deux pouvoirs. En cas de litige, la voix du Président est prépondérante.

Pour pouvoir siéger, une assemblée générale doit comporter au moins 50% de ses membres (présents ou représentés) .

Si, sur une première convocation, l'assemblée n'a pas pu réunir ce nombre de sociétaires, il peut être convoqué à quinze jours au moins d'intervalle une deuxième assemblée générale qui délibère valablement, quelque soit le nombre des membres présents ou représentés mais seulement à la majorité des deux tiers des membres présents. Au moment du vote, les membres présents ne peuvent toujours remplacer par procuration que deux membres actifs maximum.

Article 13 Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 12.

Article 14 Règlement intérieur
Un règlement intérieur sera établi par le conseil d'administration qui le fera alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts :

l'administration interne de l'association
les règles communes de gestion et de comportement des membres (« charte de guilde »)
la procédure d'adhésion
les ressources à disposition des membres

Article 15 Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du 16 avril 2008.

I Administration interne de l'association
1. Généralités
Il n'y a pas de lien entre la hiérarchie organisationnelle en jeu (voir le point III « charte de guilde ») et celle de l'association car les besoins et les profils requis ne sont pas les mêmes. L'association a besoin de gens géographiquement proches, rigoureux et suffisamment anciens parmi la communauté pour que tous puissent leur accorder la confiance nécessaire à leur travail ; la gestion de la guilde nécessite des personnes charismatiques, disponibles et possédant des savoir-faire liés à leur rôle. Dans les deux cas, il s'agit à 100% de volontariat. Aucune rémunération, fut-elle symbolique, n'est à espérer.

2. Rôle du bureau et du conseil d'administration
Le conseil d'administration est l'exécutif de l'association. Il assure la gestion de l'association entre deux assemblées générales dans le but de mettre en œuvre les décisions de la dernière assemblée générale et conformément à l'objet fixé dans les statuts (article 2).

Les administrateurs (membres du conseil d'administration) sont des membres de l'association élus lors d'une assemblée générale. Ce sont les dirigeants de l'association.

Le conseil d'administration élit en son sein un bureau (président, trésorier, secrétaire) qui n'a pas de pouvoir interne particulier, il s'agit juste de distinguer des responsabilités et des rôles.

Le président est le responsable légal de l'association. Il doit appliquer les résolutions adoptées en conseil d'administration. Il doit en outre contrôler les activités des autres membres du bureau, qui n'agissent que par délégation de pouvoir.

Le trésorier gère les finances de l'association. Il est donc responsable des paiements et encaissements, de la comptabilité, du rapport financier, etc...

Le secrétaire gère la correspondance de l'association, l'envoi des convocations, les comptes-rendus et procès-verbaux des réunions, le registre spécial, etc... En raison des spécificités de cette association (éclatement géographique des membres, anonymat relatif), les documents à destination des membres et du CA seront fournis au format numérique uniquement (bien que le format papier reste disponible sur demande) et la correspondance se fera par courriel et/ou via le forum de discussion, support de communication principal de l'association et de ses membres (voir le point IV « infrastructure en place »).

L'assemblée générale est l'organe souverain de l'association. C'est le lieu où s'exerce directement la démocratie, car chacun peut s'y exprimer. C'est l'organe de prise de décision qui rassemble tous les membres de l'association une fois par an, durant ce qu'on a coutume d'appeler « l'IRL d'été ». Elle a pour but :

de déterminer la politique de l'association,
d'approuver la situation de l'association (bilan d'activité et financier) gérée au quotidien par le conseil d'administration
de fixer le montant des cotisations,
d'élire et de remplacer les membres sortants du conseil d'administration
Mais également et de manière moins administrative, à permettre aux anciens de connaître les nouveaux membres et réciproquement, et à faire la fête parce que c'est important aussi !

II Procédure d'adhésion
Quiconque souhaitant devenir membre de l'association doit répondre et justifier des conditions préalables suivantes :

intégration au sein de la communauté depuis un mois au moins
âgé d'au moins 18 ans (majorité légale en France)
cotisation annuelle à jour

Par ailleurs, il est rappelé que l'adhésion n'a aucun caractère obligatoire. Cependant, les personnes qui utilisent les services de l'association (location de serveurs, de salles pour les IRLs, ...) sont invitées à participer à la bonne santé du compte en banque de celle-ci. L'adhésion est l'un de ces moyens, qui permet également de participer aux prises de décision concernant l'association.
III Charte de guilde
Les membres sont majeurs et pleinement responsables de leurs actes et paroles. A ce titre et sauf exception, aucune consigne ayant pour but d'inhiber ou d'exagérer les propos d'un membre ne sera jamais donnée ; ces propos engageant de toute manière uniquement son émetteur, plus rarement la guilde en cas de communication officielle, mais en aucun cas l'association. Sur les infrastructures de communication mises à disposition (voir le point IV « infrastructure en place »), la règle d'or est : on peut rire de tout. La modération y est exceptionnelle : propos illégaux, choquants ou déplacés, perturbation d'une discussion sérieuse sont les seuls motifs de rappel à l'ordre. Ils peuvent être un motif d'exclusion pour faute grave si le préjudice causé est important ou en cas de récidive.

IV Infrastructure en place
Sont mis à la disposition des membres : un serveur vocal semi-public, un canal de discussion IRC public et un forum de discussion. Ce dernier est le cœur de la communauté, il est demandé à chacun d'y passer régulièrement.